Arrêté du 15 mars 2001

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Art. 1er. - La Nomenclature des risques annexée à l'arrêté du 17 octobre 1995 susvisé relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles est remplacée par la nomenclature figurant en annexe au présent arrêté.

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Art. 1er. - La Nomenclature des risques annexée à l'arrêté du 17 octobre 1995 susvisé relatif à la tarification des risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles est remplacée par la nomenclature figurant en annexe au présent arrêté.

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