Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 20 février 2001 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer :
« 9e section : langue et littérature françaises
« Université Aix-Marseille-III : 0001 A. »
(Le reste sans changement.)
Arrêté du 15 mars 2001
Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 20 février 2001 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer :
« 9e section : langue et littérature françaises
« Université Aix-Marseille-III : 0001 A. »
(Le reste sans changement.)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 20 février 2001 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Supprimer :
« 9e section : langue et littérature françaises
« Université Aix-Marseille-III : 0001 A. »
(Le reste sans changement.)
Source : Légifrance