Arrêté du 15 mars 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 20 février 2001 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Supprimer :

« 9e section : langue et littérature françaises

« Université Aix-Marseille-III : 0001 A. »

(Le reste sans changement.)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 20 février 2001 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :

Supprimer :

« 9e section : langue et littérature françaises

« Université Aix-Marseille-III : 0001 A. »

(Le reste sans changement.)

Historique des versions

Source : Légifrance