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Arrêté du 15 mars 2000

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 mars 2000, M. Cuzange (Antoine) est nommé président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins.

Son mandat prend fin à la date d'expiration de celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 mars 2000, M. Cuzange (Antoine) est nommé président du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins.

Son mandat prend fin à la date d'expiration de celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.

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