Arrêté du 15 mars 1991

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les conditions d'homologation et les procédures d'exploitation sont explicitées en

annexe au présent

arrêté (1) en distinguant :

les pistes utilisées en conditions de vol à vue de jour ;

les pistes utilisées en conditions de vol à vue de jour et de nuit ;

les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments (à l'exclusion des approches de précision) ;

les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies des approches de précision de catégorie 1 ;

les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies des approches de précision de catégories 2 et 3 ;

les pistes utilisées pour les décollages lorsque la visibilité est inférieure à 400 mètres ;

les pistes utilisées pour les décollages de précision lorsque la visibilité est inférieure à 150 mètres.

Nota :

(1) Le présent arrêté, y compris son annexe, sera publié par le service de l'information aéronautique et pourra être consulté ou obtenu à l'adresse postale suivante : S.I.A., 9, rue Champagne, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé5 septembre 1997

Créé le 17 avril 1991 · Abrogé le 5 septembre 1997

Les conditions d'homologation et les procédures d'exploitation sont explicitées en annexe au présent arrêté (1) en distinguant :

  • les pistes utilisées en conditions de vol à vue de jour ;
  • les pistes utilisées en conditions de vol à vue de jour et de nuit ;
  • les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments (à l'exclusion des approches de précision) ;
  • les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies des approches de précision de catégorie 1 ;
  • les pistes utilisées en conditions de vol aux instruments et pour lesquelles sont définies des approches de précision de catégories 2 et 3 ;
  • les pistes utilisées pour les décollages lorsque la visibilité est inférieure à 400 mètres ;
  • les pistes utilisées pour les décollages de précision lorsque la visibilité est inférieure à 150 mètres.

Nota :

(1) Le présent arrêté, y compris son annexe, sera publié par le service de l'information aéronautique et pourra être consulté ou obtenu à l'adresse postale suivante : S.I.A., 9, rue Champagne, 91205 ATHIS-MONS CEDEX.

Relations

cite

cite  Arrêté 1991-03-15 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 5 septembre 1997

En vigueur du mercredi 17 avril 1991 au jeudi 4 septembre 1997

Source : Légifrance