JORF n°0124 du 31 mai 2023

ANNEXE 1
LISTE DES PRISES EN CHARGE SPÉCIFIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION MENTIONNÉES À L'ARTICLE R. 6123-125-2 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

Peuvent faire l'objet d'une inscription au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens défini à l'article L. 6114-2 du code de la santé publique, les prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation suivantes :

| Libellé | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Equipes mobiles d'expertise en réadaptation (EMER) neuro-locomotrice | | La prise charge en réadaptation neuro-orthopédique | | La prise en charge en service de réadaptation post-réanimation (SRPR) | | La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Neurologique (PREPAN) | | La prise en charge en unités de soins dédiées aux personnes en état de conscience altérée | | La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Respiratoire (PREPAR) | | La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Cardiologique (PREPAC) | | La prise en charge des troubles cognitifs et comportementaux des patients cérébro-lésés | | La prise en charge des patients atteints de troubles cognitifs sévères liés à une conduite addictive | | La prise en charge des patients atteints de lésions médullaires | | La prise en charge des patients atteints d'obésité complexe | | La prise en charge des patients amputés, appareillés ou non | | La prise en charge des patients atteints polyhandicapés en structure autorisée à la modalité pédiatrie | |La prise en charge des patients atteints de troubles du langage et des apprentissages en structure autorisée à la modalité pédiatrie|


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Version 1

ANNEXE 1

LISTE DES PRISES EN CHARGE SPÉCIFIQUES EN SOINS MÉDICAUX ET DE RÉADAPTATION MENTIONNÉES À L'ARTICLE R. 6123-125-2 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

Peuvent faire l'objet d'une inscription au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens défini à l'article L. 6114-2 du code de la santé publique, les prises en charge spécifiques en soins médicaux et de réadaptation suivantes :

Libellé

Equipes mobiles d'expertise en réadaptation (EMER) neuro-locomotrice

La prise charge en réadaptation neuro-orthopédique

La prise en charge en service de réadaptation post-réanimation (SRPR)

La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Neurologique (PREPAN)

La prise en charge en unités de soins dédiées aux personnes en état de conscience altérée

La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Respiratoire (PREPAR)

La prise en charge en réadaptation PREcoce Post-Aiguë Cardiologique (PREPAC)

La prise en charge des troubles cognitifs et comportementaux des patients cérébro-lésés

La prise en charge des patients atteints de troubles cognitifs sévères liés à une conduite addictive

La prise en charge des patients atteints de lésions médullaires

La prise en charge des patients atteints d'obésité complexe

La prise en charge des patients amputés, appareillés ou non

La prise en charge des patients atteints polyhandicapés en structure autorisée à la modalité pédiatrie

La prise en charge des patients atteints de troubles du langage et des apprentissages en structure autorisée à la modalité pédiatrie