JORF n°0119 du 25 mai 2013

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 mai 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissement publics
de coopération intercommunale ruraux

M. Bernard Cottaz, en remplacement de M. Jean Serret.

Communes littorales

M. Gilles d'Ettore, en remplacement de M. David Lisnard.

Communes diverses

M. Mathieu Darnaud, en remplacement de M. Henri Torre.
M. Gilles Manière, en remplacement de M. Jérôme Durain.
Mme Martine Vincenot, en remplacement de M. Jean-Claude Pellerin.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 15 mai 2013, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Communes ou établissement publics

de coopération intercommunale ruraux

M. Bernard Cottaz, en remplacement de M. Jean Serret.

Communes littorales

M. Gilles d'Ettore, en remplacement de M. David Lisnard.

Communes diverses

M. Mathieu Darnaud, en remplacement de M. Henri Torre.

M. Gilles Manière, en remplacement de M. Jérôme Durain.

Mme Martine Vincenot, en remplacement de M. Jean-Claude Pellerin.