JORF n°122 du 26 mai 2000

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o A l'article 2 (Contrôle général des armées), au I, deuxième alinéa :

Au lieu de : « M. le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau », lire : « M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc » ;

2o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, tableau, la colonne Suppléants est modifiée comme suit :

Au lieu de : « M. le colonel Jacques Uvalle », lire : « M. le colonel Maurice Vanderheyden » (à compter du 1er juin 2000).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

1o A l'article 2 (Contrôle général des armées), au I, deuxième alinéa :

Au lieu de : « M. le contrôleur général des armées Jean-Claude Gélineau », lire : « M. le contrôleur général des armées Jacques Blanc » ;

2o A l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), au II, tableau, la colonne Suppléants est modifiée comme suit :

Au lieu de : « M. le colonel Jacques Uvalle », lire : « M. le colonel Maurice Vanderheyden » (à compter du 1er juin 2000).