Art. 1er. - Le prix de vente des publications éditées par la délégation à la communication est fixé ainsi qu'il suit :

Edition 1991

Les plastiques biodégradables : 250 F.
La politique énergétique de la France : 75 F.

Edition 1992

Le conseil en PMI, évaluation des Frac et perspectives : 300 F.
Les dirigeants de PME-PMI et le management stratégique : 150 F.
Epargne salariale et fonds propres : 90 F.
Les petites structures de conseil en management : 100 F.
MEI 92. - Stratégies technologiques : 200 F.
Les capteurs à fibre optique : 120 F.
La communication internationale des entreprises françaises : 110 F.
Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2010 : 120 F.
Techniques et coûts de réduction des pollutions émises par les chaudières au fioul lourd : 220 F.
Les mines souterraines françaises : 200 F.

Edition 1993

La certification, clé d'un nouvel essor économique (rapport Brune) : 150 F. Développement de la politique industrielle japonaise : 120 F.
Le secteur des métaux précieux face à l'intégration européenne : 200 F.
Bilans de l'énergie de 1970 à 1992 : 65 F.
Tableaux des consommations d'énergie en France 1993 : 110 F.
La récupération des vapeurs d'essence en station-service : 200 F.
Les biocarburants : 80 F.
Entreprises minières et métallurgiques européennes analyse stratégique 300 F.
Métrologie française. - Réalités et perspectives : 100 F.
Fédérations professionnelles japonaises et lobbying : 200 F.

Edition 1994

XAO, le guide de l'intégration informatique : 250 F.
PMI 93 France/Allemagne : 400 F.
Les chiffres clés de l'innovation technologique (édition 1994) : 180 F.
Les chiffres clés de l'énergie (édition 1994) : 100 F.
La gestion productique dans la filière textile : 200 F.
Corée-Thaïlande émergences industrielles dans le Sud-Est asiatique 150 F.
Analyse stratégique des marchés des métaux en Europe : 300 F.
Pays du Maghreb industries minières et métallurgiques 100 F.
Le guide de la CB : 36 F.
Approvisionnement de la France en minéraux industriels : la filière céramique : 200 F.

Edition 1995

Agréments des terminaux de télécommunications : 120 F.
Approvisionnement en minéraux de la filière céramique à partir des républiques tchèque et slovaque : 300 F.
Chiffres clés des PMI (édition 1995) : 180 F.
Code minier : 150 F.
L'émergence de la puissance industrielle chinoise : 150 F.
Guide du radioamateur : 40 F.
Etats-Unis l'environnement économique des compagnies pharmaceutiques 250 F.
L'industrie du luxe dans l'économie française : 500 F.
Les cent technologies clés pour l'industrie française à l'horizon 2000 : 245 F.
Les eaux minérales en Europe et en Amérique du Nord : 300 F.
Les eaux minérales en France : 300 F.
Les PMI françaises et le design : 250 F.
PMI comment bien choisir et utiliser le conseil dans l'entreprise 100 F. La politique de l'administration Clinton en matière de compétitivité industrielle : 150 F.
Téléphonie vocale le marché des services et de la voie 200 F.
L'avenir de l'industrie publique italienne : 150 F.

Edition 1996

Les autoroutes et services de l'information à l'heure des expérimentations, contribution aux débats (1996) : 100 F.
Chiffres clés de l'industrie française (édition 1996-1997) : 150 F.
Chiffres clés de l'industrie dans les régions (édition 1996-1997) : 180 F.
Chiffres clés des matières premières minérales (édition 1996) : 180 F.
Mutations industrielles guide de diagnostic 250 F.
Mutations industrielles guide de la formation 250 F.
Les principales aides aux PMI : 60 F.
Petite histoire de la qualité : 50 F.
Qualité et certification dans les services à l'industrie : 350 F.
Textile-habillement : l'impact des microfibres sur la production et la distribution : 250 F.
L'industrie pétrolière en 1995 : 160 F.
L'Atlas et l'industrie : 195 F.
L'Atlas de l'industrie + disquette : 295 F.
Le marché des radiocommunications de loisirs : 100 F.
Gaz, électricité, charbon (rapport 1995) : 120 F.

Edition 1997

Ingénierie centrée sur l'homme : 200 F.
La distribution de marques françaises en Chine : 250 F.
La R ! D, clé d'un nouvel essor dans les télécommunications : 150 F.
Les entraves techniques aux échanges en Europe : 250 F.
Les chiffres clés de la production-distribution de l'énergie électrique en France : 50 F.

Art. 2. - Une réduction sur le prix de vente indiqué à l'article 1er est accordée pour tout achat groupé tel que défini ci-après :
Achat groupé de 10 à 20 ouvrages : - 10 % ;
Achat groupé de 21 à 40 ouvrages : - 15 % ;
Achat groupé de 41 à 60 ouvrages : - 20 % ;
Achat groupé de 61 à 100 ouvrages : - 25 % ;
Achat groupé de plus de 100 ouvrages : - 30 %.

Art. 3. - Le tarif des insertions de messages publicitaires dans la revue Industries, publication du ministère, est fixé comme suit :

Tarifs quadri

Une page quadri : 24 000 F.
Une double page quadri : 45 000 F.
Une deuxième de couverture : 28 000 F.
Une troisième de couverture : 28 000 F.
Une quatrième de couverture : 32 000 F.
Une demi-page quadri : 15 000 F.
Un quart de page quadri : 8 500 F.

Tarifs bichromie

Une page bichromie : 16 000 F.
Une demi-page bichromie : 11 200 F.
Un quart de page bichromie : 6 300 F.

Tarifs noir et blanc

Une page noir et blanc : 13 000 F.
Une demi-page noir et blanc : 9 000 F.
Un quart de page noir et blanc : 5 000 F.

Art. 4. - Le délégué à la communication est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.