Arrêté du 15 mai 1992

Titre III : Mesures préventives et d'urgence

Créé le 26 juin 1992

Le délai à observer, à l'issue d'une intervention hyperbare, avant d'être soumis à une pression ambiante significativement plus basse que la pression normale du lieu d'opération, notamment à l'occasion d'un voyage aérien, est donné, en fonction des différents types d'interventions et des variations possibles de la pression ou de l'altitude, par le tableau suivant :

TYPE D'INTERVENTION

VARIATION DE LA PRESSION ou de l'altitude

Supérieure à 500 m (environ 50 hPa)

Supérieure à 2 600 m ou vol en avion commercial (environ 250 hPA)

Air comprimé sans palier

2 heures

4 heures

Air comprimé ou héliox avec paliers

12 heures

12 heures

Saturation héliox

12 heures

12 heures

Recompression d'urgence

24 heures

48 heures

Créé le 26 juin 1992

Si le délai prévu entre l'alerte et l'arrivée au caisson de recompression est supérieur à une heure, la durée totale des paliers devra être inférieure à quinze minutes.
Pour les activités correspondant à la mention B prévue à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, l'employeur doit spécifier dans le manuel d'opération hyperbare les mesures de sécurité mises en oeuvre en fonction de la disponibilité du caisson de recompression d'urgence.
En cas d'évacuation par un moyen aérien non pressurisé, le trajet devra être effectué à une altitude n'excédant pas 300 mètres au-dessus de celle du lieu de plongée.
Pour les activités correspondant à la mention D prévue à l'article 1er de l'arrêté du 28 janvier 1991 susvisé, le caisson doit se trouver sur le chantier si la pression d'intervention prévue excède 1 800 hPa (1,8 bar).

Créé le 26 juin 1992

En cas de symptômes d'accident de décompression, le médecin du travail est alerté. En outre le travailleur victime devra être recomprimé avec un accompagnateur titulaire du certificat d'aptitude à l'hyperbarie, selon les procédures d'urgence décrites à l'annexe VI du présent arrêté.

En vigueur depuis le vendredi 26 juin 1992

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