Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 mai 1992, l'arrêté du 11 décembre 1990 modifié portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire est modifié ainsi qu'il suit:

I. - Les mentions:

<<M. Metras (Franck), directeur des enseignements supérieurs.

<<M. Bloch (Daniel), recteur de l'académie de l'académie d'Orléans-Tours>>, sont remplacées par les mentions:

<<M. Metras (Franck), recteur de l'académie d'Orléans-Tours.

<<M. Bloch (Daniel), directeur des enseignements supérieurs.>> II. - M. Peylet (Roland), directeur de la programmation et du développement universitaire, est nommé représentant titulaire de l'administration en remplacement de M. Frémont (Armand).

III. - M. Abecassis (Alain), administrateur civil, est nommé représentant suppléant de l'administration en remplacement de Mme Collet Sassère (Jocelyne).

IV. - M. Colonna d'Istria (Bernard), administrateur civil, est nommé représentant suppléant de l'administration en remplacement de M. Fournier (Gilles).

L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

LES MENTIONS:

M. METRAS FRANCK,DIRECTEUR DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS.

M. BLOCH DANIEL,RECTEUR DE L'ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS,SONT REMPLACEES PAR LES MENTIONS:

M. METRAS FRANCK,RECTEUR DE L'ACADEMIE D'ORLEANS-TOURS.

M. BLOCH DANIEL,DIRECTEUR DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS.

M. PEYLET ROLAND,DIRECTEUR DE LA PROGRAMMATION ET DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE,EST NOMME REPRESENTANT TITULAIRE DE L'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE M. FREMONT ARMAND.

M. ABECASSIS ALAIN,ADMINISTRATEUR CIVIL,EST NOMME REPRESENTANT SUPPLEANT DE L'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE MME. COLLET SASSERE JOCELYNE.

M. COLONNA D'ISTRIA BERNARD,ADMINISTRATEUR CIVIL,EST NOMME REPRESENTANT SUPPLEANT DE L'ADMINISTRATION EN REMPLACEMENT DE M. FOURNIER GILLES.