JORF n°295 du 20 décembre 1990

Arrêté du 11 décembre 1990

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 11 décembre 1990:

Sont nommés représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire:

M. Gasol (Jean), directeur des personnels d'enseignement supérieur,

représentant le ministre;

M. Metras (Franck), directeur des enseignements supérieurs;

M. Frémont (Armand), directeur de la programmation et du développement universitaire;

M. Courtillot (Vincent), directeur de la recherche et des études doctorales; M. Richard (Jacky), directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service;

M. Dasté (Pierre), directeur des personnels enseignants des lycées et collèges;

M. Simon (Jacky), directeur des personnels d'inspection et de direction;

M. Javoy (Marc), vice-chancelier des universités de Paris;

M. Chapuisat (Jérôme), recteur de l'académie d'Amiens;

M. Bloch (Daniel), recteur de l'académie d'Orléans-Tours;

M. Duhamel (Serge), chef de service;

M. Royer (Georges), chef de service;

M. Héritier (Serge), sous-directeur;

M. Lesage (Gérard), sous-directeur;

M. Mourain (Dominique), sous-directeur.

Sont nommés représentants suppléants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire:

M. Joffre (Michel), chef de service;

M. Cytermann (Jean-Richard), sous-directeur;

M. Dormy (Bernard), sous-directeur;

M. Blanc (Bernard), administrateur civil;

Mme Collet-Sassère (Jocelyne), administrateur civil;

NOMINATION DE REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS: DE L'ADMINISTRATION,DU PERSONNEL.

EN CAS D'ABSENCE OU D'EMPECHEMENT DU MINISTRE,M. GASOL JEAN EST NOMME PRESIDENT DU CTP ET M. DUHAMEL SERGE,SON SUPPLEANT.

LE SECRETARIAT PERMANENT EST ASSURE PAR MELLE. ROUSSEL ISABELLE.

ENTREE EN VIGUEUR DU MANDAT DES MEMBRES: 20-12-1990.