Créé le 22 mai 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
La dose absorbée par les herbes aromatiques mentionnées à l'article 1er ne doit pas excéder 10 kilograys (kGy) et doit permettre d'assurer la décontamination microbienne de ces produits.
Arrêté du 15 mai 1990
La dose absorbée par les herbes aromatiques mentionnées à l'
article 1er
ne doit pas excéder 10 kilograys (kGy) et doit permettre d'assurer la décontamination microbienne de ces produits.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 22 mai 1990 · Abrogé le 6 septembre 2002
La dose absorbée par les herbes aromatiques mentionnées à l'article 1er ne doit pas excéder 10 kilograys (kGy) et doit permettre d'assurer la décontamination microbienne de ces produits.
cite
Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2002
En vigueur du mardi 22 mai 1990 au jeudi 5 septembre 2002
Source : Légifrance