Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 mai 1986

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Sont interdits en tout temps, sur tout le territoire national, la naturalisation ou, qu'ils soient vivants ou morts, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des espèces de reptiles et amphibiens ci-après. Leur transport est interdit en tout temps sur tout le territoire national à l'exception du département de la Guyane d'où ils ne peuvent toutefois pas être exportés :

TAXONOMIE : REPTILES

Crocodiliens

- Alligatoridés

NOM VERNACULAIRE :

Caïman à front lisse.

NOM SCIENTIFIQUE :

Paleosuchus palpebrosus.

Paleosuchus trigonatus.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Testudinidés

NOM VERNACULAIRE :

Tortue terrestre denticulée.

NOM SCIENTIFIQUE :

Geochelone denticulata (syn. Chelonoïdes denticula).

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue terre.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Testudinidés

NOM VERNACULAIRE :

Tortue charbonnière.

NOM SCIENTIFIQUE :

Geochelone carbonaria (syn. Chelonoïdes carbonaria).

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue terre.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Toutes les espèces de tortues palustres ou fluviatiles représentées dans le département de la Guyane des familles suivantes à l'exception des espèces figurant à l'article 1er.

- Kinosternidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Kinosternidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Emidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Emydae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Pélomédusidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Pelomedusidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Chélidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Chelidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

TAXONOMIE : REPTILES

Ophidiens

- Toutes les espèces de serpents (Ophidia ssp) représentées dans le département de la Guyane à l'exception des espèces figurant aux articles 1er et 3.

Sauriens

- Toutes les espèces de sauriens ou lézards (Sauria ssp) représentées dans le département de la Guyane à l'exception de l'Iguane vert (Iguana iguana).

TAXONOMIE :

AMPHIBIENS

- Toutes les espèces d'amphibiens (Amphibia ssp.) représentées dans le département de la Guyane.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé4 décembre 2020

Créé le 25 juin 1986 · Abrogé le 4 décembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Protection des reptiles et amphibiens

Résumé. Certaines espèces de reptiles et amphibiens sont protégées en France, ce qui interdit leur vente, achat ou transport.

Sont interdits en tout temps, sur tout le territoire national, la naturalisation ou, qu'ils soient vivants ou morts, le colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat des espèces de reptiles et amphibiens ci-après. Leur transport est interdit en tout temps sur tout le territoire national à l'exception du département de la Guyane d'où ils ne peuvent toutefois pas être exportés :

TAXONOMIE : REPTILES

Crocodiliens

- Alligatoridés

NOM VERNACULAIRE :

Caïman à front lisse.

NOM SCIENTIFIQUE :

Paleosuchus palpebrosus.

Paleosuchus trigonatus.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Testudinidés

NOM VERNACULAIRE :

Tortue terrestre denticulée.

NOM SCIENTIFIQUE :

Geochelone denticulata (syn. Chelonoïdes denticula).

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue terre.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Testudinidés

NOM VERNACULAIRE :

Tortue charbonnière.

NOM SCIENTIFIQUE :

Geochelone carbonaria (syn. Chelonoïdes carbonaria).

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue terre.

TAXONOMIE : REPTILES

Chéloniens

- Toutes les espèces de tortues palustres ou fluviatiles représentées dans le département de la Guyane des familles suivantes à l'exception des espèces figurant à l'article 1er.

- Kinosternidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Kinosternidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Emidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Emydae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Pélomédusidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Pelomedusidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

- Chélidés

NOM SCIENTIFIQUE :

Chelidae ssp.

NOM VERNACULAIRE LOCAL :

Tortue serpent.

TAXONOMIE : REPTILES

Ophidiens

- Toutes les espèces de serpents (Ophidia ssp) représentées dans le département de la Guyane à l'exception des espèces figurant aux articles 1er et 3.

Sauriens

- Toutes les espèces de sauriens ou lézards (Sauria ssp) représentées dans le département de la Guyane à l'exception de l'Iguane vert (Iguana iguana).

TAXONOMIE :

AMPHIBIENS

- Toutes les espèces d'amphibiens (Amphibia ssp.) représentées dans le département de la Guyane.

Relations

cite

cite  Arrêté 1986-05-15 art. 1, art. 3

Historique des versions

En vigueur du mercredi 25 juin 1986 au jeudi 3 décembre 2020

Source : Légifrance