Abrogé par Arrêté du 28 juillet 2022 - art. 8 (V)
Créé le 25 juin 2012
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026
Abrogé parArrêté du 28 juillet 2022art. 8 (V)
En vigueur du lundi 25 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2025
Les modules d'initiative locale et d'éducation physique et sportive donnent lieu à des évaluations. Seuls sont pris en compte les points supérieurs à 10 sur 20.