Article précédent

Article suivant

Arrêté du 15 juin 2012

Article 2

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 25 juin 2012

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 28 juillet 2022art. 8 (V)

En vigueur du lundi 25 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2025

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.