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Arrêté du 15 juin 2012

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Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 25 juin 2012 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un BTSA en gestion forestière

Résumé. Un arrêté crée un nouveau brevet de technicien supérieur agricole spécialisé en gestion forestière, avec des annexes détaillant les référentiels professionnels, de certification et de formation.

Le référentiel professionnel fait l'objet de l'annexe I du présent arrêté.
Le référentiel de certification fait l'objet de l'annexe II du présent arrêté.
Le référentiel de formation fait l'objet de l'annexe III du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 25 juin 2012 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance