Arrêté du 15 juin 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 novembre 2002
Art. Annexe I, Art. Annexe II

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En vigueur depuis le 23 juin 2012

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Mise à jour du règlement du stud-book français du cheval arabe

Résumé. Le règlement du stud-book français du cheval arabe est mis à jour pour remplacer l'ancienne version de 2002.

Le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé.

A modifié les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le samedi 23 juin 2012

Source : Légifrance