JORF n°0152 du 3 juillet 2009

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé, les mots : « Implant de paroi » sont remplacés par les mots : « Implant de suspension ».


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Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé, les mots : « Implant de paroi » sont remplacés par les mots : « Implant de suspension ».