A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 : Dispense de vérification pour les diplômés en handball
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
Arrêté du 15 juin 2009
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
Source : Légifrance