JORF n°159 du 9 juillet 2005

Article 1

Article 1

Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans chacun des référentiels d'options de CAPA visées ci-dessus, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les tableaux relatifs à la répartition indicative des horaires d'enseignement pour la voie scolaire, inclus dans chacun des référentiels d'options de CAPA visées ci-dessus, sont remplacés par les grilles horaires jointes en annexe au présent arrêté.