JORF n°179 du 3 août 2005

Arrêté du 15 juin 2005

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 juin 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Henri Gronzio, en remplacement de M. Jean-Claude Archimbaud.
Suppléant : M. Philippe Ortin, en remplacement de M. Dominique Blanchard.