JORF n°179 du 3 août 2005

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 juin 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Henri Gronzio, en remplacement de M. Jean-Claude Archimbaud.
Suppléant : M. Philippe Ortin, en remplacement de M. Dominique Blanchard.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 juin 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des différentes catégories d'usagers

Pêche maritime et conchyliculture

Titulaire : M. Henri Gronzio, en remplacement de M. Jean-Claude Archimbaud.

Suppléant : M. Philippe Ortin, en remplacement de M. Dominique Blanchard.