JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Lin et chanvre

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Robidou (Eugène) ;

Secrétaire technique : M. Schott (Jean-Jacques) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de lin et de chanvre ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Chabbert (Brigitte) ;

M. Dorvillez (Daniel) ;

M. Fouilloux (Guy) ;

M. Jouan (Bernard) ;

Mme Morvan (Claudine).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Lheureux (Jérôme), président section GNIS ;

M. Supiot (Jean-Paul), vice-président section GNIS ;

M. Langlade (Pierre), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Trouve (Jean-Paul) ;

M. Larcher (Jacques) ;

M. Mathieu (Jean-Paul).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Gautier (Robert) ;

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Levasseur (Philippe), Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin ;

M. Musters (Bernard), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Debruyne (Etienne), Association générale des producteurs de lin ;

M. Mallet (Christophe), Association générale des producteurs de lin ;

M. Bouquet (Jean-Paul), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Cardon (Bernard), Union syndicale des rouisseurs et teilleurs de lin ;

M. Pages (Xavier), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Bert (François), Institut technique du lin ;

M. Madelon (Jean), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;

M. Morin (Philippe), Institut technique du lin ;

M. Lutel (Bernard), institut technique des plantes à fibre.


Historique des versions

Version 1

Section Lin et chanvre

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Robidou (Eugène) ;

Secrétaire technique : M. Schott (Jean-Jacques) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du bureau des céréales, des oléagineux, des protéagineux et des plantes textiles du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences de lin et de chanvre ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

Mme Chabbert (Brigitte) ;

M. Dorvillez (Daniel) ;

M. Fouilloux (Guy) ;

M. Jouan (Bernard) ;

Mme Morvan (Claudine).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Lheureux (Jérôme), président section GNIS ;

M. Supiot (Jean-Paul), vice-président section GNIS ;

M. Langlade (Pierre), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Trouve (Jean-Paul) ;

M. Larcher (Jacques) ;

M. Mathieu (Jean-Paul).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Gautier (Robert) ;

M. Lascols (Daniel), Association des établissements obtenteurs et producteurs de semences oléagineuses et protéagineuses.

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Levasseur (Philippe), Syndicat national des agriculteurs multiplicateurs de lin ;

M. Musters (Bernard), Association nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences oléagineuses.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Debruyne (Etienne), Association générale des producteurs de lin ;

M. Mallet (Christophe), Association générale des producteurs de lin ;

M. Bouquet (Jean-Paul), Fédération française des producteurs d'oléagineux et de protéagineux.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Cardon (Bernard), Union syndicale des rouisseurs et teilleurs de lin ;

M. Pages (Xavier), Fédération nationale de l'industrie des corps gras.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Bert (François), Institut technique du lin ;

M. Madelon (Jean), Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains ;

M. Morin (Philippe), Institut technique du lin ;

M. Lutel (Bernard), institut technique des plantes à fibre.