JORF n°165 du 20 juillet 1999

Section Plantes fourragères et à gazon

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Rembert (Jean) ;

Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges au ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Allerit (Roland) ;

M. Bourgoin (Bernard) ;

M. Balfourier (François) ;

M. Cruz (Pablo) ;

M. Ghesquière (Marc) ;

M. Emile (Jean-Claude) ;

M. Lherm (Michel) ;

M. Peyraud (Jean-Louis) ;

M. Prosperi (Jean-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Hamelin (Philippe), président section GNIS ;

Mme Thomas (Yvette), vice-présidente section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bayle (Bernard) ;

M. Bezot (Pierre) ;

M. Chosson (Jean-François) ;

M. Flore (Gérard) ;

M. Lonnet (Philippe) ;

M. Petit-Pigeard (Roland) ;

M. Van Hanja (Nicolas).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Guerin (Dominique) ;

M. Jouffray (Jean-Pierre), Fédération française des semences fourragères ;

M. Sulmont (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Bonnier (Pierre), FNAMS ;

M. Deneufbourg (François), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Grasset (Michel), APCA ;

M. Sardin (Georges), APCA.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Dujardin (Jean) ;

M. Pacquetet (Hervé), Syndicat national des déshydrateurs de France.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Besnard (Alain), institut technique des céréales et des fourrages ;

M. Cossee (Bernard), Association française pour la production des fourrages ;

M. Le Gall (André), Institut de l'élevage ;

M. Tosan (Auguste).


Historique des versions

Version 1

Section Plantes fourragères et à gazon

Représentants de l'administration :

Président de la section : M. Rembert (Jean) ;

Secrétaire technique : M. Gensollen (Vincent) ;

Président du comité plénier : M. Bichat (Henry-Hervé) ;

Secrétaire général du CTPS : M. Guiard (Joël).

Représentants au titre des fonctions (1) :

Le directeur de la production et des échanges au ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ;

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le sous-directeur de la protection des végétaux du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du département de génétique et d'amélioration des plantes de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le chef du département Santé des plantes et environnement de l'Institut national de la recherche agronomique ;

Le directeur du groupe d'étude et de contrôle des variétés et des semences ;

Le chef du bureau de la sélection végétale et des semences du ministère de l'agriculture et de la pêche ;

Le chef du service officiel de contrôle et de certification des semences et plants ;

Le contrôleur national du service officiel de contrôle et de certification, semences fourragères ;

Le président du comité de la protection des obtentions végétales.

Experts scientifiques :

M. Allerit (Roland) ;

M. Bourgoin (Bernard) ;

M. Balfourier (François) ;

M. Cruz (Pablo) ;

M. Ghesquière (Marc) ;

M. Emile (Jean-Claude) ;

M. Lherm (Michel) ;

M. Peyraud (Jean-Louis) ;

M. Prosperi (Jean-Marie).

Représentants des professionnels et des utilisateurs :

Le vice-président du comité plénier : M. Catton (Bruno).

Représentants de l'interprofession :

M. Hamelin (Philippe), président section GNIS ;

Mme Thomas (Yvette), vice-présidente section GNIS ;

M. de Ponteves (Bernard), secrétaire section GNIS.

Représentants des obtenteurs de variétés :

M. Bayle (Bernard) ;

M. Bezot (Pierre) ;

M. Chosson (Jean-François) ;

M. Flore (Gérard) ;

M. Lonnet (Philippe) ;

M. Petit-Pigeard (Roland) ;

M. Van Hanja (Nicolas).

Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants :

M. Guerin (Dominique) ;

M. Jouffray (Jean-Pierre), Fédération française des semences fourragères ;

M. Sulmont (Bernard).

Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants :

M. Bonnier (Pierre), FNAMS ;

M. Deneufbourg (François), FNAMS.

Représentants des utilisateurs de semences ou de plants :

M. Grasset (Michel), APCA ;

M. Sardin (Georges), APCA.

Représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants :

M. Dujardin (Jean) ;

M. Pacquetet (Hervé), Syndicat national des déshydrateurs de France.

Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés :

M. Besnard (Alain), institut technique des céréales et des fourrages ;

M. Cossee (Bernard), Association française pour la production des fourrages ;

M. Le Gall (André), Institut de l'élevage ;

M. Tosan (Auguste).