JORF n°142 du 20 juin 1992

Arrêté du 15 juin 1992

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 15 juin 1992, sont nommés au titre de l'article 2 (3o,

cb) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Hanquiez (A.C.F.C.I.), de M. Rapeaud et de M. Guyader (A.C.F.C.I.):

Titulaire: M. Lecointre (Jean) (A.C.F.C.I.).

Premier suppléant: M. Rapeaud (Michel) (A.C.F.C.I.).

Deuxième suppléant: M. Robin (Yves) (A.C.F.C.I.).

SONT NOMMES AU TITRE DE L'ART. 2 (3EMEMENT,CB) DU DECRET 90468 DU 07-06-1990 MODIFIE RELATIF AU CONSEIL SUPERIEUR DE L'EDUCATION,EN REMPLACEMENT DE M. HANQUIEZ (ACFCI),DE M. RAPEAUD ET DE M. GUYADER (ACFCI):

TITULAIRE: M. LECOINTRE JEAN (ACFCI);

1ER SUPPLEANT: M. RAPEAUD MICHEL (ACFCI);

2EME SUPPLEANT: M. ROBIN YVES (ACFCI).