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Arrêté du 15 juillet 2026

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins en psychiatrie

Résumé. Un arrêté permet à plusieurs médecins d'exercer la psychiatrie en France après avoir passé des épreuves de vérification des connaissances.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de l'article L. 4111-2 (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 1er juin 2026,

Arrête :

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Autorisation d'exercice pour des médecins psychiatres

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs médecins à exercer la psychiatrie en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » les personnes dont les noms suivent :
Mme ABASSI (Amel), épouse MEZEMAZE, née le 25 juin 1979 à Bejaia (Algérie).
M. BA (Serigne, Souaibou), né le 30 septembre 1991 à M'Bour (Sénégal).
M. BEZZOUH (Farid), né le 9 mars 1983 à Barbacha (Algérie).
Mme BOUANANI (Roufka), née le 9 mai 1988 à Béjaïa (Algérie).
Mme DJABALLAH (Naoual), née le 28 janvier 1987 à Aïn El Melh (Algérie).
Mme FATHI (Anissa), née le 13 février 1985 à Annaba (Algérie).
M. KAISSI (Mehdi), né le 18 décembre 1987 à Tunis (Tunisie).
Mme KHATTECH (Dorra), née le 3 septembre 1991 à Tunis (Tunisie).
M. MUKEBA KAHAMBA (Daniel Lord), né le 29 avril 1975 à Kipushi (République démocratique du Congo).
Mme REGHAL (Nassira), épouse BOUGHERRIOU, née le 29 juillet 1971 à El Harrach (Alger) (Algérie).

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

L'adjointe au chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

F. GUIRAUD

Arrêté du 15 juillet 2026
Article 1
Article 2