Arrêté du 15 juillet 2026

Article 1

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Article 1

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 4 « Systèmes d'athérectomie rotationnelle », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », la nomenclature du code 5218318 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
5218318 Système athérectomie rotationnelle, BOSTON, ROTAPRO.
DESCRIPTION
Le cathéter à fraise et son système d'avancée de fraise ROTAPRO est un dispositif d'athérectomie rotationnelle.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Patients ayant une sténose coronaire native nécessitant une préparation de la lésion dans le cas où le degré de calcifications rend peu probable l'implantation optimale d'un stent (par défaut de franchissement ou de prédilatation optimale de la lésion).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
ROTAPRO a pour finalité l'implantation d'un stent coronaire. L'acte d'athérectomie rotationnelle doit être effectué par un cardiologue interventionnel dans un établissement de santé autorisé pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H749394671250 ; H749394671500 ; H749394671750 ; H749394672000 ; H749394672150 ; H749394672250 ; H749394672380 ; H749394672500.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Remboursement du système ROTAPRO pour le traitement des sténoses coronaires

Résumé. Un nouveau système médical pour enlever les calcifications des artères, appelé ROTAPRO, est maintenant remboursé jusqu'en 2030.

Au titre V de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 4 « Systèmes d'athérectomie rotationnelle », dans la rubrique « Société BOSTON SCIENTIFIC (BOSTON) », la nomenclature du code 5218318 est remplacée comme suit :

CODE NOMENCLATURE
5218318 Système athérectomie rotationnelle, BOSTON, ROTAPRO.
DESCRIPTION
Le cathéter à fraise et son système d'avancée de fraise ROTAPRO est un dispositif d'athérectomie rotationnelle.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Patients ayant une sténose coronaire native nécessitant une préparation de la lésion dans le cas où le degré de calcifications rend peu probable l'implantation optimale d'un stent (par défaut de franchissement ou de prédilatation optimale de la lésion).
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
ROTAPRO a pour finalité l'implantation d'un stent coronaire. L'acte d'athérectomie rotationnelle doit être effectué par un cardiologue interventionnel dans un établissement de santé autorisé pour l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE
H749394671250 ; H749394671500 ; H749394671750 ; H749394672000 ; H749394672150 ; H749394672250 ; H749394672380 ; H749394672500.
Date de fin de prise en charge : 15 août 2030.

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