Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dérogations possibles pour la protection de la Pointe de Beauduc
Résumé. Le préfet peut autoriser des exceptions aux règles de protection de la Pointe de Beauduc, après avis d'un comité spécialisé.
Des dérogations aux dispositions du présent arrêté pourront être accordées par le préfet du département, après avis du comité de suivi.