JORF n°0173 du 27 juillet 2013

Article 1

Article 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire des classes de troisième de l'enseignement agricole.
La grille horaire des classes de troisième de l'enseignement agricole définie dans l'annexe 1 de l'arrêté du 23 mars 2005 susvisé est supprimée.


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Version 1

L'annexe du présent arrêté fixe la grille horaire des classes de troisième de l'enseignement agricole.

La grille horaire des classes de troisième de l'enseignement agricole définie dans l'annexe 1 de l'arrêté du 23 mars 2005 susvisé est supprimée.