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Arrêté du 15 juillet 2009

Article 9

Abrogé6 septembre 2019

Créé le 1 août 2009

La liste nationale d'épreuves et les définitions d'épreuves correspondantes sont publiées en annexe I au présent arrêté. Une liste académique d'épreuves et des activités correspondantes la complète. Elle est arrêtée par le recteur. Elle retient au maximum quatre épreuves. Elle se rapporte à des activités physiques, sportives ou artistiques, présentant une particularité géographique ou culturelle régionale ou répondant à une politique éducative académique.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 6 septembre 2019

Abrogé parArrêté du 30 août 2019art. 12

En vigueur du samedi 1 août 2009 au jeudi 5 septembre 2019

La liste nationale d'épreuves et les définitions d'épreuves correspondantes sont publiées en annexe I au présent arrêté. Une liste académique d'épreuves et des activités correspondantes la complète. Elle est arrêtée par le recteur. Elle retient au maximum quatre épreuves. Elle se rapporte à des activités physiques, sportives ou artistiques, présentant une particularité géographique ou culturelle régionale ou répondant à une politique éducative académique.