Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redéfinition des termes techniques pour les produits carnés transformés
Résumé. L'arrêté redéfinit les termes techniques liés à la production et à la commercialisation des produits carnés transformés.
A modifié les dispositions suivantes :