Sont ajoutés au 4 de l'annexe de l'arrêté du 4 février 2004 susvisé et retirés au 5 de cette même annexe les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : université de Brest, université Lyon-II, université de Metz, université d'Orléans, Muséum national d'histoire naturelle.
Arrêté du 15 juillet 2004
Article 1
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Article 1
Sont ajoutés au 4 de l'annexe de l'arrêté du 4 février 2004 susvisé et retirés au 5 de cette même annexe les établissements publics d'enseignement supérieur suivants : université de Brest, université Lyon-II, université de Metz, université d'Orléans, Muséum national d'histoire naturelle.
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