Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le code de l'éducation, notamment l'article L. 311-2 ;
Vu le décret n° 90-179 du 23 février 1990, modifié par le décret n° 2003-181 du 5 mars 2003, instituant un Conseil national des programmes ;
Vu l'arrêté du 18 mars 1999 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale sanctionnés par le baccalauréat général, modifié notamment par l'arrêté du 17 février 2003 ;
Vu l'arrêté du 15 juillet 2003 relatif au programme de l'enseignement obligatoire au choix et de spécialité de mathématiques dans le cycle terminal de la série littéraire ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,
Arrête :
L'article 2 de l'arrêté du 15 juillet 2003 susvisé est remplacé par :
« Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté concernent les années scolaires 2003-2004 et 2004-2005 s'agissant de la classe de première et les années scolaires 2004-2005 et 2005-2006 s'agissant de la classe terminale. »
1 version
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 15 juillet 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement scolaire,
J.-P. de Gaudemar