En vigueur depuis le 29 juillet 2003
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 15 juillet 2003
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'
annexe au présent
arrêté.
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En vigueur depuis le 29 juillet 2003
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le mardi 29 juillet 2003
Source : Légifrance
Arrêté 2003-07-15 annexe
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