Créé le 29 juillet 2003
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.
Créé le 29 juillet 2003
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En vigueur depuis le mardi 29 juillet 2003
La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.