Arrêté du 15 juillet 2003

Article 2

Créé le 29 juillet 2003

La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2003-07-15 annexe

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En vigueur depuis le mardi 29 juillet 2003

La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.