Arrêté du 15 juillet 2003

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'

annexe au présent

arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 29 juillet 2003

La définition de l'épreuve facultative de langue vivante figurant en annexe aux arrêtés susvisés est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2003-07-15 annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 29 juillet 2003

Source : Légifrance