Arrête:
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JORF n°175 du 30 juillet 1992
Arrêté du 15 juillet 1992
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu l'arrêté du 18 novembre 1991 créant à titre expérimental une spécialité Accompagnement de promenades équestres dans l'option Activités hippiques du brevet d'études professionnelles agricoles;
Sur proposition du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
Art. 1er. - Il est substitué à l'annexe mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1991 susvisé l'annexe jointe au présent arrêté.
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Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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ANNEXE
Centre de formation d'apprentis de Quetigny.
Lycée professionnel agricole d'Yssingeaux.
Lycée professionnel agricole de Saint-Affrique.
Lycée agricole privé de Tricastin-Baronnies.
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IL EST SUBSTITUE A L'ANNEXE MENTIONNE A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 18-11-1991 L'ANNEXE Y JOINTE.
CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DE QUETIGNY.
LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE D'YSSINGEAUX.
LYCEE PROFESSION AGRICOLE DE SAINT-AFFRIQUE.
LYCEE AGRICOLE PRIVE DE TRISCATIN-BARONNIES.
Fait à Paris, le 15 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur général de l'enseignement
et de la recherche,
H. BICHAT