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Arrêté du 15 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Suppression d'un article dans un arrêté sportif

Résumé. Un arrêté a supprimé une partie d'un autre arrêté sur le sport.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 10 décembre 2024 (Nouvelle spécialisation en hockey pour les éducateurs sportifs) portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté récent a supprimé un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 décembre 2024Art.
- Arrêté du 10 décembre 2024
Art. null

En vigueur depuis le 3 février 2025

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le lundi 3 février 2025

Arrêté du 15 janvier 2025
Article 1
Article 2