En vigueur depuis le 17 janvier 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une annexe dans un arrêté sanitaire
Résumé. Un arrêté remplace une annexe pour mettre à jour des règles sanitaires concernant les volailles.
L'annexe I de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.