Arrêté du 15 janvier 2016

Article 2

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Article 2

L'annexe I de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 17 janvier 2016

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Modification d'une annexe dans un arrêté sanitaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe pour mettre à jour des règles sanitaires concernant les volailles.

L'annexe I de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 17 janvier 2016

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