JORF n°17 du 21 janvier 2004

Article 1

Article 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :
a) Les bactéries :
Bacillus anthracis ;
Brucella abortus ;
Brucella canis ;
Brucella melitensis ;
Brucella suis ;
Clostridium botulinum ;
Francisella tularensis ;
Yersinia pestis.
b) Les virus :
Arenaviridae :
- Lassa ;
- Guanarito ;
- Junin ;
- Machupo ;
- Sabia ;
Bunyaviridae :
- Dobrova.
Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;
Hantavirus :
- Hantaan ;
- Séoul ;
Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;
Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;
Filoviridae :
- Ebola ;
- Marburg ;
Flaviridae :
- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;
- de la fièvre hémorragique d'Omsk ;
Picoviridae :
- virus poliomyélitique ;
Orthopoxvirus :
- de la variole humaine (majeure et mineure) ;
- de la variole blanche ;
- de la variole du singe ;
- camel poxvirus.
c) Les toxines :
La ricine.


Historique des versions

Version 1

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses :

a) Les bactéries :

Bacillus anthracis ;

Brucella abortus ;

Brucella canis ;

Brucella melitensis ;

Brucella suis ;

Clostridium botulinum ;

Francisella tularensis ;

Yersinia pestis.

b) Les virus :

Arenaviridae :

- Lassa ;

- Guanarito ;

- Junin ;

- Machupo ;

- Sabia ;

Bunyaviridae :

- Dobrova.

Coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) ;

Hantavirus :

- Hantaan ;

- Séoul ;

Nairovirus de la fièvre hémorragique de Crimée/Congo ;

Phlebovirus de la fièvre de la vallée du Rift ;

Filoviridae :

- Ebola ;

- Marburg ;

Flaviridae :

- de la maladie de la forêt de Kyasanur ;

- de la fièvre hémorragique d'Omsk ;

Picoviridae :

- virus poliomyélitique ;

Orthopoxvirus :

- de la variole humaine (majeure et mineure) ;

- de la variole blanche ;

- de la variole du singe ;

- camel poxvirus.

c) Les toxines :

La ricine.