JORF n°21 du 25 janvier 2002

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 15 janvier 2002, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale :
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT :
Titulaire : M. Jacquenet (Laurent), établissement public de santé La Chartreuse, à Dijon, en remplacement de M. Chérèque (François) ;
Suppléante : Mme Briand (Yolande), secrétaire générale, en remplacement de Mme Itan (Yvette), établissement public de santé de Bel Air, Charleville-Mézières (Ardennes).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 15 janvier 2002, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale :

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT :

Titulaire : M. Jacquenet (Laurent), établissement public de santé La Chartreuse, à Dijon, en remplacement de M. Chérèque (François) ;

Suppléante : Mme Briand (Yolande), secrétaire générale, en remplacement de Mme Itan (Yvette), établissement public de santé de Bel Air, Charleville-Mézières (Ardennes).