JORF n°71 du 23 mars 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 15 janvier 1996, les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans à compter du 1er janvier 1996 :

Médecine générale

M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.
Mme le docteur Signeyrole (Dominique), membre titulaire.
Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre titulaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 15 janvier 1996, les médecins dont les noms suivent sont nommés membres du comité médical central des transports pour une durée maximale de trois ans à compter du 1er janvier 1996 :

Médecine générale

M. le docteur Vignalou (Laurent), membre titulaire.

Mme le docteur Signeyrole (Dominique), membre titulaire.

Mme le docteur Sebeyran (Suzanne), membre titulaire.