JORF n°0044 du 22 février 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la nomenclature des codes de chaussures thérapeutiques pour enfants

Résumé Les codes des chaussures thérapeutiques pour enfants de MAYZAUD changent, avec des modèles et des tailles spécifiques couverts jusqu'en 2027.

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) » dans la rubrique de la « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048 et 2129821 est modifiée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |2117048|CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine
- Pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2027.| |2129821| CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire
REFERENCES PRISES EN CHARGE
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- Pointures du 17 au 38 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine
- Pointures du 17 au 38 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore.
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2027. |


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, au paragraphe H, section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) » dans la rubrique de la « Société MAYZAUD », la nomenclature des codes 2117048 et 2129821 est modifiée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

2117048

CHUP en abduction à bord interne convexe, enfant, MAYZAUD, la paire

REFERENCES PRISES EN CHARGE

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

- Pointures du 17 au 34 : références 30317 à 30334, CHUP abduction marine

- Pointures du 17 au 34 : références 30717 à 30734, CHUP abduction bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2027.

2129821

CHUP à bord interne rectiligne, enfant, MAYZAUD, la paire

REFERENCES PRISES EN CHARGE

La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :

- Pointures du 17 au 38 : références 30517 à 30538, CHUP rectiligne marine

- Pointures du 17 au 38 : références 30817 à 30838, CHUP rectiligne bicolore.

Date de fin de prise en charge : 31 mars 2027.