JORF n°0046 du 23 février 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication et consultation du procès-verbal de l'assemblée générale de l'AOP Fruits de Corse

Résumé L'arrêté du 15 février 2021 rend public le compte rendu de la réunion de l'AOP Fruits de Corse du 23 juillet 2020 et permet de le lire en ligne ou dans certains bureaux.

L'extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'AOP « Fruits de Corse » du 23 juillet 2020 est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-7982ebdc-48d5-4f79-9251-9ed748465e25.
Il peut également être consulté :

- au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, bureau Fruits et légumes et produits horticoles, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;
- au siège de l'AOP « Fruits de Corse » situé au Corsic'Agropole, lieudit Pianicce, 20230 San-Giuliano.


Historique des versions

Version 1

L'extrait du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire de l'AOP « Fruits de Corse » du 23 juillet 2020 est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-7982ebdc-48d5-4f79-9251-9ed748465e25.

Il peut également être consulté :

- au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, bureau Fruits et légumes et produits horticoles, 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris SP 07 ;

- au siège de l'AOP « Fruits de Corse » situé au Corsic'Agropole, lieudit Pianicce, 20230 San-Giuliano.