Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 février 2017

portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Charlotte Feraille au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports

Résumé. Charlotte Feraille est nommée conseillère pour les relations avec les entreprises, l'innovation et le numérique au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports.

Le secrétaire d'Etat chargé des sports,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Charlotte Feraille

Résumé. Charlotte Feraille est nommée conseillère pour les relations avec les entreprises, l'innovation et le numérique au cabinet du secrétaire d'État chargé des sports.

Mme Charlotte FERAILLE est nommée, à compter du 1er mars 2017, conseillère en charge des relations avec les entreprises, de l'innovation et du numérique au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sport.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Mme Charlotte FERAILLE

Résumé. Un arrêté nomme Mme Charlotte FERAILLE à un poste au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sport.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2017.

Thierry Braillard

Arrêté du 15 février 2017
Article 1
Article 2