JORF n°0041 du 17 février 2017

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11, « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », sous la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL FRANCE (ST JUDE) » :

  1. Toute la rubrique est regroupée sous un nouveau paragraphe intitulé « LIBRA et LIBRA XP ».
  2. Après le paragraphe « LIBRA et LIBRA XP » est créé un nouveau paragraphe « INFINITY » comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | INFINITY | | | INFINITY est un système implantable de stimulation cérébrale profonde non rechargeable, comprenant un stimulateur, des électrodes-sondes, des extensions et une télécommande. | |3492920|Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, stimulation profonde non rechargeable.
Stimulateur implantable double canal non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde INFINITYde la société ST JUDE.
INDICATION SPECIFIQUE DE PRISE EN CHARGE
Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England ≤ 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé.
REFERENCES PRISE EN CHARGE : INFINITY 5 (pile 5,3 Ah) : 6660, 6661 et INFINITY 7 (pile 7,5 Ah) : 6662, 6663
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.| |3456019| Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, électrode quadripolaire.
Kit d'une électrode ou sonde quadripolaire comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.
REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6158, 6159, 6160, 6161, 6166, 6167, 6168, 6169
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020. | |3487422| Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, électrode octopolaire.
Kit d'une électrode ou sonde octopolaire comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.
REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6178, 6179, 6180, 6181, 6170, 6171, 6172, 6173
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020. | |3400473| Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, télécommande.
REFERENCES PRISES EN CHARGE : télécommande 3883, Application : 3875
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020. | |3402779| Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, extension.
REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6339, 6340, 6343, 6344, 6355, 6356, 6359, 6361, 6362, 6363, 6371, 6372, 6373, 6377, 6378, 6379
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 11, « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », sous la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL FRANCE (ST JUDE) » :

  1. Toute la rubrique est regroupée sous un nouveau paragraphe intitulé « LIBRA et LIBRA XP ».

  2. Après le paragraphe « LIBRA et LIBRA XP » est créé un nouveau paragraphe « INFINITY » comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

INFINITY

INFINITY est un système implantable de stimulation cérébrale profonde non rechargeable, comprenant un stimulateur, des électrodes-sondes, des extensions et une télécommande.

3492920

Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, stimulation profonde non rechargeable.

Stimulateur implantable double canal non rechargeable pour stimulation cérébrale profonde INFINITYde la société ST JUDE.

INDICATION SPECIFIQUE DE PRISE EN CHARGE

Traitement des symptômes de la maladie de Parkinson idiopathique, lors de l'apparition d'une gêne fonctionnelle certaine (score de Schwab & England ≤ 70% à certains moments de la journée) malgré un traitement médicamenteux optimisé.

REFERENCES PRISE EN CHARGE : INFINITY 5 (pile 5,3 Ah) : 6660, 6661 et INFINITY 7 (pile 7,5 Ah) : 6662, 6663

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.

3456019

Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, électrode quadripolaire.

Kit d'une électrode ou sonde quadripolaire comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.

REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6158, 6159, 6160, 6161, 6166, 6167, 6168, 6169

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.

3487422

Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, électrode octopolaire.

Kit d'une électrode ou sonde octopolaire comprenant les accessoires nécessaires à l'intervention.

REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6178, 6179, 6180, 6181, 6170, 6171, 6172, 6173

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.

3400473

Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, télécommande.

REFERENCES PRISES EN CHARGE : télécommande 3883, Application : 3875

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.

3402779

Stim cérébrale, ST JUDE, INFINITY, extension.

REFERENCES PRISES EN CHARGE : 6339, 6340, 6343, 6344, 6355, 6356, 6359, 6361, 6362, 6363, 6371, 6372, 6373, 6377, 6378, 6379

Date de fin de prise en charge : 1er mars 2020.