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Arrêté du 15 février 2016

portant classement sur les listes des substances vénéneuses

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement de nouveaux médicaments comme substances dangereuses

Résumé. Certains médicaments injectables sont désormais classés comme substances dangereuses et doivent être manipulés avec précaution.

La ministre des affaires sociales et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1 (Définition des substances vénéneuses), L. 5132-6 (Classement des médicaments et produits dangereux), L. 5132-7 (Classification des substances vénéneuses) et R. 5132-1 (Règles pour les médicaments dangereux) ;

Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique (Classement des médicaments et produits dangereux) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 13 janvier 2016 ;

Sur propositions du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 8 février 2016,

Arrête :

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Classement de deux médicaments comme substances vénéneuses

Résumé. Deux médicaments, l'adénosine et l'aprotinine, sont désormais considérés comme des substances dangereuses lorsqu'ils sont injectés.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes lorsqu'ils sont administrés par voie injectable :

  • adénosine ;
  • aprotinine.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Classement de médicaments injectables comme substances vénéneuses

Résumé. Certains médicaments injectables, comme ceux contenant de la protamine, sont considérés comme des substances dangereuses.

Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les médicaments administrés par voie injectable et dont la substance active est la protamine.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Ajout d'un médicament à la liste des substances vénéneuses

Résumé. Un médicament injectable contenant de l'éthanol à 95% est ajouté à la liste des substances vénéneuses.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels), administrée par voie injectable et dont la substance active est l'éthanol à 95 pour cent : CURETHYL 26 POUR CENT, solution injectable I.V.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Classement du CYSTADANE comme substance vénéneuse

Résumé. Le médicament CYSTADANE, utilisé pour traiter certaines maladies, est maintenant considéré comme une substance dangereuse et doit être manipulé avec précaution.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) et dont la substance active est la bétaïne : CYSTADANE 1 g, poudre orale.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Classement d'un médicament comme substance vénéneuse

Résumé. Un médicament contenant de l'acide acétylsalicylique, de la caféine et du paracétamol est classé comme substance vénéneuse.

Est classée sur la liste II des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) et dont les substances actives sont l'acide acétylsalicylique, la caféine et le paracétamol : EXCEDRINIL 250 mg/250 mg/65 mg, comprimé pelliculé.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Classement d'IZINOVA comme substance vénéneuse

Résumé. Le médicament IZINOVA, contenant du sulfate de sodium, de magnésium et de potassium, est classé comme substance vénéneuse.

Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) et dont les substances actives sont le sulfate de sodium anhydre, le sulfate de magnésium heptahydraté et le sulfate de potassium : IZINOVA, solution à diluer pour solution buvable.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Ajout de médicaments à base de lévocarnitine sur la liste des substances vénéneuses

Résumé. Deux médicaments à base de lévocarnitine sont ajoutés à la liste des substances vénéneuses.

Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques suivantes, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique (Autorisation obligatoire pour les médicaments industriels) et dont la substance active est la lévocarnitine :
LEVOCARNIL 100 mg/ml, solution buvable ;
LEVOCARNIL 1 g/5 ml, solution injectable en ampoule.

En vigueur depuis le 24 février 2016

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Exécution d'un arrêté sur les substances vénéneuses

Résumé. Le directeur général de la santé et celui de l'Agence du médicament doivent appliquer cet arrêté qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 février 2016.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

En vigueur depuis le mercredi 24 février 2016

Arrêté du 15 février 2016
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