Article 1
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes lorsqu'ils sont administrés par voie injectable :
- adénosine ;
- aprotinine.
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JORF n°0045 du 23 février 2016
Arrêté du 15 février 2016
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5132-1, L. 5132-6, L. 5132-7 et R. 5132-1 ;
Vu l'arrêté du 22 février 1990 portant inscription sur les listes I et II des substances vénéneuses définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail en date du 13 janvier 2016 ;
Sur propositions du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 8 février 2016,
Arrête :
Article 2
Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les médicaments administrés par voie injectable et dont la substance active est la protamine.
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Article 3
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique, administrée par voie injectable et dont la substance active est l'éthanol à 95 pour cent : CURETHYL 26 POUR CENT, solution injectable I.V.
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Article 4
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont la substance active est la bétaïne : CYSTADANE 1 g, poudre orale.
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Article 5
Est classée sur la liste II des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont les substances actives sont l'acide acétylsalicylique, la caféine et le paracétamol : EXCEDRINIL 250 mg/250 mg/65 mg, comprimé pelliculé.
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Article 6
Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique suivante, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont les substances actives sont le sulfate de sodium anhydre, le sulfate de magnésium heptahydraté et le sulfate de potassium : IZINOVA, solution à diluer pour solution buvable.
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Article 7
Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques suivantes, disposant de l'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique et dont la substance active est la lévocarnitine :
LEVOCARNIL 100 mg/ml, solution buvable ;
LEVOCARNIL 1 g/5 ml, solution injectable en ampoule.
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Article 8
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 février 2016.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Choma