Arrêté du 15 février 2011

Article 3

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Article 3

Les dispositions relatives à la classe de première de l'arrêté du 3 août 2009 fixant le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques du cycle terminal sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

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Abrogé12 janvier 2020

Créé le 30 mars 2011 · Abrogé le 12 janvier 2020

Les dispositions relatives à la classe de première de l'arrêté du 3 août 2009 fixant le programme de l'enseignement de la discipline non linguistique mathématiques du cycle terminal sont abrogées à la rentrée de l'année scolaire 2011-2012.

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En vigueur du mercredi 30 mars 2011 au samedi 11 janvier 2020

Source : Légifrance