Arrêté du 15 février 2002

Par arrêté de la ministre de la jeunesse et des sports et de la secrétaire d'Etat au budget en date du 15 février 2002, la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Paris 2003 Saint-Denis » pour l'organisation des 9es championnats du monde d'athlétisme est approuvée.

Texte totalement abrogé

Arrêté du 15 février 2002
EXTRAIT DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC « PARIS 2003 SAINT-DENIS » POUR L'ORGANISATION DES 9es CHAMPIONNATS DU MONDE D'ATHLETISME