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Arrêté du 15 février 1988

Article 2

Abrogé13 février 1992

Créé le 16 février 1988

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du mardi 16 février 1988 au mercredi 12 février 1992