En vigueur depuis le 18 décembre 2025
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication d'un arrêté relatif à l'avancement des ingénieurs de recherche
Résumé. Un arrêté fixe la publication au Journal officiel d'une décision concernant l'avancement des ingénieurs de recherche.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.