JORF n°0294 du 20 décembre 2023

Article 1

Article 1

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Modification des spécialités pharmaceutiques remboursables

Résumé L'article 1 modifie la liste des médicaments remboursés et donne des détails sur le DIMETHYL FUMARATE EG.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour DIMETHYL FUMARATE EG figure en annexe II du présent arrêté.


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Version 1

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour DIMETHYL FUMARATE EG figure en annexe II du présent arrêté.