Arrêté du 15 décembre 2022

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'arrêté du 17 novembre 2016 susvisé (Procédure d'admission à l'École polytechnique) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des filières du concours d'admission à l'École polytechnique) à 10 (Extension des filières pour le concours de l'Ecole polytechnique) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 19 décembre 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 17 novembre 2016

Résumé. Un arrêté de 2016 est changé en suivant les règles des articles 2 à 10 de ce nouveau document.

L'arrêté du 17 novembre 2016 susvisé (Procédure d'admission à l'École polytechnique) est modifié conformément aux articles 2 (Modification des filières du concours d'admission à l'École polytechnique) à 10 (Extension des filières pour le concours de l'Ecole polytechnique) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 19 décembre 2022

Source : Légifrance